Pour mener à bien ses projets, le développeur exploitant éolien doit respecter un cadre législatif et réglementaire complexe. Dès la fondation de H2air, il parut primordial de disposer d’une telle expertise au sein de la société. Tamara Paquet, qui a participé à la création de H2air en 2008, dirige le service juridique. Marie Maillet,juriste, l’a rejoint en 2012. Laura Van Compernolle, référente foncier, soutient l’équipe depuis 2013 et Arthur Giraud, juriste en alternance, intègre l’équipe en septembre.
Être juriste en entreprise, c’est tenir un rôle de proximité envers nos collègues et envers les personnes impliquées dans les projets de la société. Nous devons adopter une position médiane en conciliant les intérêts de l’entreprise et le respect des lois et règlements. Nous devons conserver le recul nécessaire pour bien conseiller nos collègues. Disposer de son propre service juridique permet d’atteindre les objectifs de la société en participant à l’élaboration de sa stratégie. Être juriste chez H2air est un travail passionnant où nous oeuvrons au quotidien afin de proposer des solutions innovantes pour permettre la réalisation de parcs éoliens.
Nous accompagnons nos collègues dès les premières phases de développement des parcs éoliens jusqu’à leur exploitation. Pour ce faire, nous sommes familiers avec plusieurs branches du droit tels que le droit foncier, le droit des sociétés, le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement. Le service juridique est également sollicité pour donner son expertise lors du financement ou de la vente des parcs. Nous avons développé des relations de confiance avec des spécialistes du droit éolien tel que le cabinet d’avocats LPA-CGR, qui nous apporte son aide tout au long des projets. Nous avons également l’appui du notaire amiénois Maître Demay, qui réalise les actes nécessaires à la construction et l’exploitation des parcs éoliens. Voir les éoliennes tourner est pour nous une fierté. Nous avons alors le sentiment d’avoir apporté notre pierre à l’édifice.
Nous constatons une inflation législative et réglementaire en droit éolien et une complexification de la réglementation applicable. Nous sommes particulièrement attentives à ces évolutions. Nous nous impliquons donc activement dans les organismes proumouvant le développement éolien tels que France Energie Eolienne, l’Office franco-allemand pour la transition énergétique et le BWE. Les projets éoliens donnent un nouveau souffle au droit en créant de nouvelles thématiques dont les juristes s’emparent avec énergie !